Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://lucozart.amassing.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Site édité par : Association Lucozart ayant pour numéro de SIRET 43841387400019 et domiciliée au Mairie de Verdelais, 7 les Allées, Verdelais 33490 France.
- Responsable de la publication : Séverine Bord ()
- Webmaster : Ancelio Massing ()
- Hébergeur du site : o2switch SARL, qui est domicilié 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand et joignable par téléphone au 04 44 44 60 40
Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’association Lucozart est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association Lucozart.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Cookies et traceurs
Le site internet https://lucozart.amassing.fr possède un système de mesure d’audience. Il n’installe pas de cookies autres qu’indispensables à son fonctionnement.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’internaute peut toutefois configurer son navigateur internet pour refuser l’installation des cookies.
Mesure d’audience
Les cookies de mesure d’audience sont de petits fichiers qui permettent de connaitre et d’analyser les statistiques de trafic sur le site internet : les pages visitées, le nombre de visites, le taux de rebond, la provenance des visites,… Les cookies de mesure d’audience sont totalement anonymes.
Sur ce site, c’est la Matomo Analytics qui est utilisée pour mesurer l’audience. Elle possède l’exemption de consentement.
Afin de se limiter à ce qui est strictement nécessaire à la fourniture du service et être ainsi exemptés de consentement conformément à l’article 82 de la loi Informatique et Libertés, ces traceurs doivent :
- avoir une finalité strictement limitée à la seule mesure de l’audience du site ou de l’application (mesure des performances, détection de problèmes de navigation, optimisation des performances techniques ou de son ergonomie, estimation de la puissance des serveurs nécessaires, analyse des contenus consulté), pour le compte exclusif de l’éditeur.
- servir à produire des données statistiques anonymes uniquement.
https://www.cnil.fr/fr/cookies-solutions-pour-les-outils-de-mesure-daudience
Liens hypertextes
Ce site internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, https://lucozart.amassing.fr n’a pas la possibilité de suivre et vérifier le contenu de ces sites, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Flux RSS
Les flux RSS sont exclusivement destinés aux visiteurs du site pour une utilisation personnelle et ne sauraient en aucun cas servir à alimenter d’autres sites, sauf autorisation écrite préalable de https://lucozart.amassing.fr.